Mentions légales

1) Editeur

Ce site est produit par les sociétés
Entreprise en nom propre Noeux habitat. Inscrite au rcs de ARRAS n° 804 813 343. Siège social : 415 Bis route nationale - 62290 Noeux les Mines. Téléphone : 03 21 25 15 15. Carte professionnelle n° T_262 délivrée par la préfecture du Pas de calais.

2) Propriété
Il est interdit à tout internaute de copier ou reproduire tout ou partie du contenu du site, sauf pour son usage propre et sauf autorisation spécifique. Le titre, la conception, la forme du site www.noeuxhabitat.com aussi son contenu tels que les commentaires, éditoriaux et leur organisation, ainsi que toute compilation de logiciels, code source fondamental, logiciel (y compris les applets), et autres éléments contenus sur le site www.noeuxhabitat.com sont la propriété de la société Noeux Habitat. Les illustrations et images originales sont quant à elles la propriété des auteurs cités dans les pages du site.

3) Validité des informations
Les informations fournies sur ce site sont présentées à titre indicatif et général et ne sauraient être utilisées sans vérifications préalables par l'internaute. www.noeuxhabitat.com ne pourra être tenue pour responsable des conséquences directes ou indirectes pouvant résulter de l'utilisation, la consultation et l'interprétation des informations fournies, ni de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. Le contenu des pages peut être modifié par www.noeuxhabitat.com sans préavis.

4) Liens entre sites Internet
www.noeuxhabitat.com propose des liens vers des sites Internet extérieurs. Leur contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de www.noeuxhabitat.com . Tout lien depuis un site Internet extérieur vers www.noeuxhabitat.com doit faire l'objet d'une autorisation préalable de www.noeuxhabitat.com .

5) Protection des droits de l'internaute
Formulaires : Nous proposons sur le site www.noeuxhabitat.com un certain nombre de formulaires qui nous permettent de :
- mieux cibler les demandes des internautes et d'être sûr d'obtenir les informations indispensables pour pouvoir y donner suite,
- d'obtenir toutes les informations nécessaires pour valider l'enregistrement dans l'annuaire. Les zones devant obligatoirement être remplies sont systématiquement signalées par un astérisque "*". L'internaute est bien entendu libre de ne pas remplir ces formulaires. Cependant, il est indispensable de remplir certains d'entre eux afin de pouvoir donner suite aux demandes de documentation, de newsletter ou d'inscription dans l'annuaire. En remplissant ces formulaires, l'internaute transmet des informations qui pourront être utilisées par www.noeuxhabitat.com.

Adresse électronique : En utilisant un logiciel de messagerie, l'internaute nous communique son adresse électronique. Celle-ci peut être conservée et utilisée ultérieurement pour proposer des services ou des offres commerciales.

6) Protection des données personnelles
Les informations personnelles recueillies :
- font l'objet d'un traitement automatisé
- sont utilisées pour répondre aux différents services proposés par le site. Conformément à la loi française n°78 - 17 du 6 janvier 1978 relatif à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes bénéficient d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition.

7) Comment exercer ce droit ?
- en adressant un mail à noeux.habitat.info@wanadoo.fr
- en adressant un courrier à Noeux Habitat , 415 Bis route nationale - 62290 Noeux les Mines

8) Configuration technique
Le site www.noeuxhabitat.com a été optimisé :
- pour un affichage 800 x 600 pixels
- pour les navigateurs Netscape de version 7 et suivants et Microsoft Internet Explorer de version 4 et suivants


rechercher un bien à la vente, location
rechercher un bien à la vente, location
rechercher un bien à la vente, location
rechercher un bien à la vente, location rechercher un bien à la vente, location rechercher un bien à la vente, location rechercher un bien à la vente, location rechercher un bien à la vente, location Noeux Habitat, votre agence immobilière sur la métropole lilloise
Noeux Habitat, votre agence immobilière sur la métropole lilloise
 
Prix Ville

NOEUX HABITAT, votre agence immobilière à Noeux les Mines
l'agence  -  nos offres  -  nous contacter  -  administration - mentions légales