Éditeur du site
NOEUX HABITAT, société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 1 000 €
Siège social : 415 Bis Rue Nationale, 62290 Noeux-les-Mines
RCS Arras 804 813 343 · SIRET 804 813 343 00022 · Code NAF 68.31Z (agences immobilières)
N° de TVA intracommunautaire : FR43 804 813 343
Téléphone : 03 21 25 15 15 · E-mail : noeuxhabitat.nh@gmail.com
Gérant : Guillaume Rouzé
Directeur de la publication : Guillaume Rouzé
Activité réglementée
Carte professionnelle « Transaction sur immeubles et fonds de commerce » n° CPI 6202 2018 000 027 507 (ancien n° T_262), délivrée par la CCI de l'Artois, valable jusqu'au 30/06/2030.
Garantie financière : l'agence ne détient aucun fonds, effet ou valeur pour le compte de tiers.
Assurance responsabilité civile professionnelle : ACM IARD SA, CCM Noeux-les-Mines, 235 Rue Nationale, 62290 Noeux-les-Mines. Contrat Multi Pro n° 183031073.
L'agence ne peut recevoir aucun fonds, effet ou valeur en dehors des cas prévus par la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 (loi Hoguet) et son décret d'application. Nos honoraires sont présentés sur la page Honoraires.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec l'agence, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation.
Hébergement
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France · www.ovhcloud.com
Conception du site
Creaforcom · www.creaforcom.fr
Propriété intellectuelle
Les textes, photos, logos et éléments graphiques de ce site sont la propriété de Noeux Habitat ou utilisés avec autorisation. Toute reproduction sans accord préalable est interdite.
Données personnelles
Les informations saisies dans les formulaires (contact, demande de visite, Alerte immo) sont utilisées uniquement par Noeux Habitat pour répondre à votre demande et, pour l'Alerte immo, vous envoyer par e-mail les biens correspondant à votre recherche. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact. Chaque e-mail de l'Alerte immo contient un lien de désinscription immédiate.
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de limitation sur vos données. Pour l'exercer : noeuxhabitat.nh@gmail.com ou par courrier au 415 Bis Rue Nationale, 62290 Noeux-les-Mines. Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).
Cookies
Avec votre accord, le site utilise Google Analytics pour mesurer sa fréquentation (pages vues, durée des visites), de façon anonymisée. Aucun cookie publicitaire n'est déposé. Votre choix est conservé 13 mois au plus ; vous pouvez le modifier à tout moment :
Les cartes Google Maps et les vidéos YouTube intégrées peuvent déposer leurs propres cookies lorsque vous les utilisez.
